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Commission Centrale Anticipation – Lundi 19 février 2018

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Cette Commission centrale Anticipation (CCA) est dédiée à la restitution de l’audit du fonctionnement de la commission depuis sa mise en place dans le cadre de l’accord Anticipation, qui arrive à terme le 28 avril 2018.

L’audit a été réalisé par le cabinet Rhizome, il a été démarré en novembre 2016 et s’est déroulé jusqu’en juin 2017 du fait des difficultés à prendre les rendez-vous avec les différents interlocuteurs Groupe et des filiales retenues dans le champ de l’audit. Les personnes interviewées ont été les membres de la CCA, les représentants de la DRH France, le GERIS, l’expert auprès du comité de Groupe, les parties prenantes (DRH, opérationnels, élus) dans les sociétés retenues pour l’audit, à savoir : TAS, TR6, TSA, TED, Angénieux.

L’accord repose sur trois « piliers » :

  • La GPEC, Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Carrières ;
  • La territorialité, c’est-à-dire la gestion des emplois au niveau d’un territoire dans lequel le Groupe peut mutualiser les besoins et difficultés d’emploi entre sociétés et sites ;
  • La GAE, Gestion Active de l’Emploi, qui concerne les plans d’adaptation de l’emploi dans les sociétés en difficulté, avec pour objectif de supprimer des postes en reclassant les salariés ou à défaut en aidant les départs de ceux qui peuvent quitter l’entreprise.

Le constat fait par l’audit est que la GPEC, c’est-à-dire l’anticipation sur les emplois, n’est que peu partagée dans le cadre de la CCA, dont l’activité a essentiellement concerné les GAE proposées par les sociétés du groupe ayant des problématiques d’ajustement de l’emploi, ce qui a permis de contribuer à la mise en place de ces GAE et à leur suivi ; sur ce sujet l’audit reconnait un bon travail de la CCA.

D’autre part, l’audit a constaté que la CCA avait peu traité la thématique de la territorialité, qui peut pourtant présenter de réelles difficultés locales.

Commission logement – Lundi 12 février 2018

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Action Logement actualités

Nouvelle convention logement quinquennale 2018-2022 signée avec l’état dont les axes principaux sont :

  • Recentrer action logement vers les jeunes et les revenus modestes (les APL et les loyers HLM vont diminuer), accélérer la production de logements sociaux, inciter les bailleurs financièrement (payer aux bailleurs la vacance entre locataires) pour accompagner la politique Action logement.
  • Lutte contre les fractures territoriales (revitalisation des centres des villes moyennes : 1,5 mds d’euros pour (rénovation construction) ministère du logement a décidé des centres bourgs à rénover.
  • volonté d’équité entre toutes les entreprises (PME/PMI et ETI  et grandes entreprises) et non plus en priorité les grandes entreprises.

Action  logement est passé de 20 structures de collecteurs en une seule structure.

Par contre, Action logement garde encore les outils des ex-structures. Il y aura peut-être un outil commun en Ile de France au second semestre 2018.

Il comprend une structure Action logement service qui a récupéré l’ensemble de la collecte Thales (y compris celle d’Alliance).

Il comprend des comités régionaux qui adapte la politique logement en fonction du tissu d’entreprises (analyse locale du besoin).

Avant Action logement était une Association loi 1901 mais est désormais un établissement financier contenu des fonds en jeu (Action logement Service à un bilan de 21 Mds d’euros et à accès aux incidents de paiements) et est soumis à la règlementation bancaire.

Il est aussi soumis a des obligations vis-à-vis des particuliers en particulier le scoring des personnes physiques (évaluation des incidents de paiements) dans le but de fournir des aides financières efficientes.

Feuille de route 2018

  • Axe 1 : optimiser l’écoute et la connaissance des clients (salariés, entreprises) notamment : diagnostic emploi logement (étudier les besoins exprimés par les entreprises, mesure de la qualité de service).
  • Axe 2 : Professionnalisation des équipes Action Logement.
  • Axe 3 : Mise en conformité bancaire d’Action Logement (norme ACPR en juin 2018).
  • Axe 4 : organisation interne et positionnement des salaries Action Logement.

En quelques chiffres : Action logement dispose d’un million de logements sociaux.

Bilan 2017

  • Attributions locatives :
    • 139 baux signés en 2017 sur un stock de 339 demandes actives (70% sur des logements sociaux, 2% de logements intermédiaires, 6% de droits de suite 22% de résidences temporaires). Les résidences temporaires ont pour vocation à accueillir des apprentis.
    • 139 baux répartis sur 45% de T2, 32 % de T3, 19% de studios, 19% de T4, 5% de T5 et 9% de T1.
    • Répartition géographique des baux signaux : 30 baux sur 8 régions hors IdF, 109 baux signés en Ile de France
  • Gestion du parc locatif
    • Droits de suite ( moins de 1000 logements ) :
      • 17 congés reçus sur le parc Thales (11 relogements par Thales et 6 logements rendus) : les logements rendus sont perdus pour différentes raisons :
        • Logement anciens -> difficulté de trouver un candidat
        • Fin de convention
        • Durée de préavis : 1 mois
      • Prêts et aides
        • Budget 2017 consommé à 56% seulement
          • Prêts accessions consommé à 50% -> essoufflement de l’accession à la propriété
          • Autres aides (mobili pass, Avances Loca-Pass, Aides Droits de cité Habitat) consommé à 29% -> produits moins attractifs
          • Seuls les prêts travaux et le locatifs avec respectivement 92% et 85% tirent leur épingle du jeu

Autres activités Action Logement en 2017

26 forums assurés sur site, 55 rendez-vous en entreprise, 220 conseils en financement.

Rappel conditions 2017

Les conditions de prêts en primo-accession étaient :

  • Zone A/Abis : 25000 euros,
  • Zone B1 : 20000 euros,
  • Zone B2 : 15000 euros,
  • Zone C : 10000 euros.

Avec une majoration de 10000 euros en cas de mobilité professionnelle.

Les conditions de prêts travaux étaient 10000 euros max pour les propriétaires occupant.

Budget 2018

Au plan national 660 MEuros ont été consommés en 2017 toutes aides confondues, il y a une volonté du gouvernement de réduire cette somme de 30%.

En conséquence, les budgets 2017 (cf ci-dessus) ont été reconduits à l’exception de la majoration de 10000 euros en cas de mobilité professionnelle.

Des dispositions supplémentaires pourront être adoptées en cours d’année par Actions Logement. Difficulté pour Thales de construire un budget sur un périmètre non stable.

Certaines grandes entreprises (dont Thales) ne sont pas représentées au conseil d’administration d’Action Logement  et sont soumises à des arbitrages budgétaires.

Possibilité de réunion extraordinaire en présentiel ou en conférence call pour prendre en compte les éventuelles nouvelles dispositions budgétaires d’Action logement.

Décision également de transformer quelques logements  en droits de suite en désignation unique.

Négociation de l’accord Groupe sur le Télétravail – Lundi 12 février 2018

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Cette réunion est présidée par Pierre Groisy avec Gaspard de Tournemire.

Il s’agit a priori de la dernière réunion avant mise en signature de la nouvelle version de l’accord.

Une précision est apportée au préambule pour rappeler que le télétravail n’est pas un palliatif au manque d’espace de travail ou à des difficultés d’organisation.

Un débat a lieu pour savoir si l’accord doit aussi aborder le travail sur un autre site Thales que le lieu de travail habituel, ou le travail dans des espaces publics de « co-working » qui se développent beaucoup. La position de la direction est qu’il s’agit de sujets différents, l’accord est centré sur le travail à domicile et non sur le nomadisme, la direction considère d’ailleurs que le travail sur un autre site Thales n’est pas un problème et se traite avec le management local, le co-working posant lui d’autres questions qui ne sont pas traitées par l’accord.

En cas de refus d’une demande de télétravail, le refus devra être motivé par écrit, et le salarié pourra s’il le souhaite demander un ré-examen de sa demande par la commission locale Qualité de vie au Travail.

Il est obtenu d’ajouter les épisodes de pollution aux cas spécifiques de recours au télétravail : pandémie, évènements climatiques, perturbations des transports…

Le cas de la Digital Factory a été soulevé, la direction proposant d’augmenter le nombre de jours hebdomadaires (limité à 2 par l’accord) pour cette société particulière, il y a eu consensus pour ne pas retenir cette exception.

L’accord restera un accord Cadre et ne sera pas d’une durée indéterminée mais de 5 ans. Il est prévu de se revoir au bout de 3 ans.

Le projet amendé sera envoyé par la direction pour présentation en signature.

En complément, synthèse du bilan qui a été distribué en fin de réunion, sans être commenté :

  • 37 sociétés françaises du groupe ont signé un accord de télétravail,
  • 1850 salariés ont un avenant télétravail à leur contrat,
  • 65% des télétravailleurs sont des hommes, 35% des femmes,
  • 50 % des télétravailleurs appartiennent aux familles professionnelles Offres et Projets, Ingénierie Système et Logiciel,
  • Les sociétés qui comptent le plus de télétravailleurs sont par ordre décroissant : TCS (600), TAS (270), TAV (217), TGS (164), TR6 (130), Thales Services (109),
  • Le télétravail concerne des salariés de tous niveaux de responsabilité de NR4 à NR 11, mais ce sont les NR 8 à 10 qui sont le plus représentés.

Commission paritaire Humanis-Thales – Jeudi 8 février 2018

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La responsable du contrat Thales chez Humanis présente les résultats 2017 du régime frais de santé des actifs, du régime gros risques, du régime frais de santé des retraités et les évolutions pour 2018.

Résultats des régimes des actifs

Pour les honoraires hospitaliers, il y a désormais un reste à charge très significatif (Cf. pages 12 et 13). Ceci est du à la mise en place du « contrat responsable », qui limite les remboursements.

Pour les frais d’optique, s’il y a des problèmes avec des opticiens Itelis, il faut les remonter à Humanis (Cf. pages 14 à 18).

Pour les fris dentaires, il y a une amélioration des remboursements (Cf. pages 19 et 20).

Les conditions d’attribution de la rente temporaire de conjoint sont moins restrictives, ce qui a eu un impact sur les comptes (Cf. page 25).

Attention : Il y a une dégressivité du capital décès à partir de 65 ans.

 Résultats 2017 Recettes nettes Dépenses Solde Ratio technique
Santé  55 088 574 € 49 604 027 €  5 484 547 €  90 0%
Décès 15 925 784 € 17 869 291 € -1 943 508 € 112,2%
Incapacité/invalidité 17 027 051 € 22 947 226 € -5 920 176 € 134,8%

Le déficit du décès est un déficit comptable du à une baisse des taux d’intérêt de 3,64% en 2016 à 2,16% en 2017, ce qui oblige à augmenter les provisions.

Résultats des régimes des retraités

Résultats 2017 Recettes nettes Dépenses Résultat Ratio technique
Vanoise 18 918 714 € 16 930 000 € 1 988 714 € 89,5
Bigorre 15 148 169 € 14 070 000 € 1 078 169 € 92,9%
Armorique 2 592 809 € 2 182 000 € 410 809 € 84,2%

Ces résultats étant encore provisoires devraient s’améliorer, Humanis étant très prudent dans ses prévisions.

Évolutions 2018

Seule évolution pour les régimes des actifs : la loi interdit le versement d’un capital décès pour le décès d’un enfant de moins de 12 ans, d’un majeur sous tutelle ou d’une personne placée en établissement psychiatrique.

Humanis proposera aux retraités une option de sur-complémentaire santé (Cf. pages 59 à 68).

Commission Accord Croissance et Emploi – Lundi 5 février 2018

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Cette réunion est présidée par Pierre GROISY. Seules participent les organisations syndicales signataires de l’accord : la CFTC, la CFE-CGC, la CGT.

La Direction a présenté les statistiques de mise en œuvre de l’accord à fin 2017, cette mise en œuvre a été progressive à partir du 2ème trimestre.

Nous sommes au début de l’application de l’accord et tous les compartiments de l’accord ont été activés par les salariés, ce qui est positif.

Chap 1 – Cohésion sociale & solidarité

  • Dons de jours : 4 salariés (AVS, TAES et TCS) en ont bénéficié avec 218,5 jours et 40 jours d’abondement,
  • Subrogation : 7049 salariés en ont bénéficié,
  • CET : TAS n’a pas rallié l’accord groupe,
  • Congés allocation parentale : 10 personnes ont actionné ce dispositif.

Chap 2 – Organisation du temps de travail

  • Le temps partiel aménagé n’a pas été beaucoup utilisé (21 salariés) sans doute par manque de compréhension et par précaution de la part des RH et managers qu’il faudra mieux informer,
  • Bilan de la campagne des forfaits en jours : à fin 2017, 27% des salariés ont opté pour un allongement de leur temps de travail.

Chap 3 – Adaptation de l’emploi et croissance

Soutien apporté par Thales au recrutement

  • Sur la période 2016-2017, le groupe a embauché 4 838 personnes en France, dont 2 529 de moins de 30 ans et 396 alternants, ce qui satisfait aux engagements,
  • Fin 2016 Thales avait 34 816 salariés en France, et 35 233 fin 2017,
  • 241 seniors ont opté pour le temps partiel seniors en 2017, ils sont environ 1 000 au total,
  • 153 rachats de trimestres ont été réalisés.

Compte Épargne Temps (CET)

  • Un Q&A est fait par la direction, il va être présenté aux organisations syndicales sous peu, il contient une centaine de questions / réponses,
  • Les jours fériés sont décomptés du CET, or ce n’est pas normal.

Agenda social – Lundi 22 janvier 2018

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Réunion présidée par le VP RH, Relations Sociales & Protection Sociale France.

La direction présente ses objectifs dont plusieurs sont liés aux « « simplifications juridiques » » qui viennent d’entrer en vigueur : Harmoniser et adapter les différents accords « sociétés 2017 »,  Réviser les différents accords Groupe pour déploiement et/ou négociations au niveau des structures juridiques 2018 …

Les thèmes de négociations Groupe et Sociétés doivent être conciliés dans le calendrier prévisionnel…

Les principaux thèmes de négociation « issus de la simplification des structures juridiques » : Télétravail, qui sera basé sur l’accord cadre Groupe Télétravail : des modalités d’organisation du travail qui seront mises en œuvre sur l’ensemble des sociétés en France : Horaires variables, Horaires atypiques, Temps de travail, Conditions de déplacements Groupe, Mobilité Groupe.

Autres thèmes : Exercice du Droit syndical et Dialogue Social, Anticipation (GPEC / GAE), accord Groupe sur la Qualité de Vie au Travail.

Constitution CSE (définition, périmètre, composition, moyens).

Négociation de l’accord sur le télétravail

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La Direction présente une nouvelle version de l’accord cadre, pour tenir compte de l’évolution légale (le télétravail devient un droit sous réserve de faisabilité) et de l’expérience acquise depuis la mise en œuvre chez Thales de l’accord précédent, qui n’avait pas été déployé dans toutes les sociétés du Groupe.

L’évolution principale est la suppression des quotas dans l’accord cadre, ils pourront être définis au niveau des sociétés.

Les organisations syndicales demandent qu’à la prochaine réunion soit fait un bilan de l’accord en cours, il y a consensus pour dire qu’avec une plus grande flexibilité et donc un élargissement des possibilités de télétravail il faudra renforcer le suivi pour vérifier que les conditions d’éligibilité et de travail seront respectées (appréciation de l’autonomie du salarié, temps de travail, liberté de choix dans le mode de travail…), et qu’il faut veiller au caractère collectif du travail pour ne pas isoler les salariés.

Négociation de la qualité de vie au travail – Jeudi 25 janvier 2018

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Cette réunion, présidée par Pierre Groisy, DRH France, est pour l’essentiel une relecture du texte sur les groupes d’expression.

Les principaux sujets discutés sont :

  • Les dates de tenu de ces réunions (semestrielles) et leur déroulement temporel,
  • La possibilité d’avoir un animateur de ces réunions extérieur à l’entreprise voire à Thales,
  • Les limites imposées à l’expression (pas d’injures etc..),
  • Les membres participants (les intérimaires mais pas les prestataires) et la taille du groupe.

La CFTC insiste sur le fait que :

  • Ce que devient le compte-rendu après rédaction est important (diffusion générale, identification de celui qui prend en charge les actions, qui transmet..),
  • Si l’accent peut être mis sur certains sujets, tous peuvent être abordés,
  • Un retour d’expérience après la première année est nécessaire pour améliorer le processus,
  • L’importance de commencer ces réunions dès le 1er semestre de cette année.

Un texte sera proposé aux  prochaines négociations les 9 février (Thème qualité et organisation du travail et les acteurs de la QVT) et 22 févier (thème améliorer le bien-être au travail).

Négociation sur la qualité de vie au travail – Jeudi 18 janvier 2018

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Cette réunion est présidée par Pierre Groisy, DRH France. Elle est consacrée l’organisation du travail ainsi qu’aux acteurs de la QVT.

Les principaux sujets discutés sont :

  • La possibilité de disposer d’un référent QVT par société,
  • Le statut des lanceurs d’alerte,
  • L’importance des conditions de travail (m2, taille open-space etc..) et de fixation de normes minimales,
  • La distinction à maintenir entre réunions de service (dites Animations à Intervalle Court) et groupe d’expression.

La CFTC insiste sur le fait que

  • L’auto-évaluation démarrant l’EAA peut dans certains cas jouer un rôle négatif,
  • Le rôle et la participation à la QVT des assistantes sociales et l’importance de leur coordination ,
  • Un retour de satisfaction des salariés des nouveaux bâtiments (dont Mérignac) est nécessaire pour en tirer des leçons sur ce qu’il faut mettre dans le nouvel accord,
  • La nécessaire sécurisation des bases de données personnelles sur les salariés.