Nouveaux accords groupe

Nous publions les accords groupe récemment signés :

Conseil de perfectionnement du CFA AFTI – Lundi 11 juillet 2016

Il n’y a pas eu de session de l’ETGL en avril car il n’y avait pas assez d’apprentis.

Du coup la direction accélère la réforme de l’alternance de l’ETGL présentée à la réunion de décembre 2015. A partir de septembre, l’alternance sera :

  • 1ère année : 10 semaines de cours puis une alternance de 3 semaines en entreprise et une semaine de cours,
  • 2ème année : 8 semaines de cours puis une alternance de 3 semaines en entreprise et une semaine de cours.

Autres évolutions : moins de langages mais plus approfondis, renforcement sur les architectures, la sécurité informatique…

Forcys : Lancement de la 2ème promotion.

Le programme a té allégé à 115 jours de cours contre 137. Les apprentis ont doc plus de temps en entreprise.

Formation continue en sécurité informatique : 100 hommes jours ont été dispensées à des salariés Thales.

Locaux : Le projet de déménagement est reporté à l’été 2018. Le self de Corbeville fermerait en novembre ou décembre et on plus le 17 octobre.

BDE : En raison de l’absence de promotion d’avril de l’ETGL, il faut que des apprentis d’autres formations s’investissent au BDE.

Négociation croissance et emploi – Lundi 11 juillet 2016

Cette réunion était présidée par Pierre Groisy DRH France.

Lors de cette réunion nous avons finalisé l’accord sur le CET Groupe et discuté des différents types d’organisation du travail.

Accord CET

Cet accord CET est un accord de Groupe et s’applique donc directement à l’ensemble des sociétés du Groupe contrairement à un accord cadre.

Pour les sociétés ayant déjà un accord CET les salariés pourront choisir entre les deux CET fin de carrière.

L’alimentation en temps du CET (10 jours max par an) est abondée contrairement à l’alimentation en numéraire. Cet abondement est effectif lors de la prise de jours de congé.

Une fois par an le salarié pourra monétiser 5 jours max. (mêmes cotisations que sur le salaire).

Suite à un évènement exceptionnel (mariage, naissance, résidence principale…) le déblocage en numéraire sera possible et sera abondé de 20%.

Tous les ans 10 jours pourront être transférés directement dans le PERCO (exonérés d’impôt sur le revenu).

Après l’ouverture d’un CET de base les jours (droits inscrits) sont à utiliser dans les 5 ans sinon ils sont affectés au PERCO ou monétisés.

Pour utiliser les jours du CET le salarié doit en avoir au moins 10 et il doit prendre au moins 5 jours. L’utilisation en temps sera abondé de 20% pour le salarié.

A partir de 48 ans les salariés pourront ouvrir un CET fin de carrière (plafonné à 220 jours hors abondement). L’abondement est porté à 35% pour le salarié. Ce CET se terminant dès que le salarié peut partir à la retraite à taux plein, certains salariés pourront subir le coefficient de solidarité relatif aux retraites complémentaires (-10%). Ces salariés auront alors une augmentation de leur indemnité de retraite de :

  • 40% s’ils subissent ce coefficient pendant 1 à 12 mois,
  • 80% s’ils le subissent pendant 13 à 24 mois,
  • 120% s’ils le subissent pendant plus de 24 mois.

Comité de groupe – Mercredi 6 juillet 2016

Ce comité de groupe était présidé par Pierre Groisy DRH France.

Voici les principales informations transmises :

Expertise 2015 de SECAFI

Déploiement d’Ambition Boost, arrêt des affaires non rentables et rationalisation des achats…

Dans les BL les Directeurs de la stratégie disparaissent et des Directeurs de marketing sont mis en place. Pourquoi ? Est-ce pour améliorer la gestion court terme ?

Tous les résultats financiers sont excellents (La rentabilité économique de Thales, Résultat opérationnel sur capitaux investis, est élevée : 17,42%) mais malgré ce contexte très favorable plusieurs entités sont en difficulté : TAES, Angénieux, MIS, ATM, ADW, TS et l’ensemble de la GBU GTS.

Fin T1 2016 : prises de commande en hausse de 11% par rapport à 2014 (2015 ayant eu plusieurs commandes > à 100 M€ n’est pas une bonne référence).

Effectifs France

Fin 2015 (ETP) : 33.455 salariés ; Ile de France : 16.502 ; Sud-Ouest : 6.230 ; PACA : 3.046 ; Rhône Alpes : 2.325 ; Pays de Loire : 2.092 ; Centre : 1.837 ; Bretagne : 1.423.

Effectifs inscrits (actifs) fin juin 2016 : 37.162 (34.095) salariés dont 26.184 (25.128) I&C, 5.958 (4.930) Tech/AM, 3.008 (2.152) Administratifs, 2.012 (1.891) Ouvriers

2.063 postes ouverts (59% d’I&C, 26% d’alternants…) au 29 juin 2016 et 1.126 embauches en CDI (49% en R&D) dont 51% de moins de 30 ans depuis le début de l’année.

Point Microdon

Lancement le 9 mai avec le mail du PDG : 1.000 abonnés en 3 jours et 2.200 à fin juin pour une collecte de 12 000 € soit 24 000 €.

47% ont fait le choix de Planète Urgence, 25% de Aide et Action…

Préparation de la convention handicap 2016 – Mercredi 6 juillet 2016

Le groupe organise une convention handicap annuelle (Cf. § 2.3 de l’accord handicap). La dernière convention date de 2006 !

Invités :

  • Assistantes sociales,
  • Médecins ou infirmiers (à coordonner par le docteur Casanova),
  • DRH et RH référents handicaps,
  • Officiels : Présidents de l’AGEFIPH, MDPH, DIRECCTE, DGEFP, secrétaire d’état aux personnes handicapées…
  • Représentants syndicaux.

Les thèmes proposés sont :

Négociation « croissance et emploi » – Jeudi 30 juin 2016

Cette réunion, présidée par Pierre Groisy (DRH France), a essentiellement porté sur la revue du projet de CET (Compte Épargne Temps) groupe.

La CFTC a rappelé sa demande pressante, plusieurs fois répétée et partagée par les autres organisations, de la  modification décrite ci-après.

L’accord CET de TSA date du 3 mai 2001, il précise que le congé de fin de carrière se termine au plus tard dès que le salarié remplit l’ensemble des droits pour bénéficier d’une retraite à taux plein.

L’accord AGIRC ARRCO du 30 octobre 2015 introduit le fameux coefficient de solidarité. Pour ne pas subir ce coefficient minorant, les nouveaux retraités devront prolonger leur activité professionnelle pendant au moins un an après la date à laquelle ils rempliront les conditions d’obtention du taux plein. Pour cette raison la CFTC demande la suppression de la phrase suivante dans la dernière version de l’accord : « sous réserve que le salarié liquide sa retraite dès l’obtention de ses droits à taux plein au titre du régime général. » ou la remplacer par « sous réserve que le salarié liquide sa retraite au plus tard un an après l’obtention de ses droits à taux plein au titre du régime général. »

Par ailleurs, la CFTC a demandé que soit ajouté un cas exceptionnel de déblocage du CET, ajouté à la liste des cas d’utilisation exceptionnelle : survenue d’un handicap pour le salarié, son conjoint ou un enfant. La direction a noté cette demande.

Contact : Jacques Coursaget

Assemblée Générale Humanis Prévoyance – Jeudi 30 juin 2016

Ces AG se tiennent en présence de Frédéric Rousseau, directeur général délégué, Pierre Mie, vice président, Yvon Le Cocq, président, Jean-Pierre Ménanteau, directeur général, Bernard Lapraye, vice président, Sylvain Girondeau, vice président.

Assemblée générale ordinaire

Introduction – Yvon Lecocq, Président (Cf pages 37 à 42 et 65 à 66 du [ddownload id= »887″ text= »document AGO »])

Point sur Humanis – Jean-Pierre Ménanteu, directeur général (Cf pages 37 à 42 et 65 à 66 du [ddownload id= »887″ text= »document AGO »])

Le directeur générale insiste sur le tsunami réglementaire et l’illustre avec le dessin ci contre.

Remarque CFTC : Les frais de gestion que la direction avait promis de baisser à 12% augmentent encore une fois pour atteindre 15,4%.

Le ratio Solvabillité 2 d’Humanis Prévoyance est de 189%. Cf. [ddownload id= »895″ text= »Guide pratique Solvabilité 2″].

Actualités juridiques – Silvine Laguillaumie Landon, directrice des affaires juridiques, et Jean-Marc Truchi, responsable de la conformité et du contrôle interne (voir pages 42 à 44) du [ddownload id= »887″ text= »document AGO »])

Dans le cadre des « contrats responsables », la loi interdit aux complémentaires santé de rembourser au delà des plafonds légaux.

Activité commerciale – Frédéric Rousseau, directeur générale délégué (voir pages 48 à 53 du [ddownload id= »887″ text= »document AGO »])

Action sociale – Laurent Huyghes (voir pages 57 à 59 du [ddownload id= »887″ text= »document AGO »])

L’action sociale représente 3,13 M€ dont 0,8 M€ de frais de gestion, soit 26% ! Ces frais de gestion contiendraient des frais de gestion et des coûts directs liés aux prestations.

Comptes 2015 – Gilles de Margerie, directeur financier (voir pages 60 à 64 du [ddownload id= »887″ text= »document AGO »])

2012 2013 2014 2015
Cotisations 2057,9 M€ 2068,7 M€ 2444,0 M€ 2162,2 M€
Résultat d’exploitation -215,2 M€ -93,9 M€ -91,9 M€ plus communiqué
Résultat financier 72,3 M€ 65,7 M€ 116,3 M€ plus communiqué
Résultat net -142,0 M€ -28,1 M€ +12,3 M€ 29,5 M€
Ratio des frais de gestion 13,8 % 14,5 % 14,5 % 15,4 %
Ratio de solvabilité 1 293 % 270 % 244 % 299 %
Ratio de solvabilité 2 194 % 152 % 189 %

Rapports des commissaires aux comptes – Francine Morelli (voir pages 68 à 116 du [ddownload id= »887″ text= »document AGO »])

Questions

Questions CFTC : Dans le cadre des « contrats responsables », le participant ne maitrise pas son parcours de santé. Par exemple, quand un médecin traitant envoie un matin vers un spécialiste, le médecin traitant ne se soucie pas de savoir si le spécialiste en question est du secteur 1 ou signataire CAS (Contrat d’accès au soins). Que fait Humanis pour promouvoir des centres de soins qui respectent les exigences des contrats responsables ?

Réponse Humanis : Ø

Question CFTC : Des contrats prévoient des majorations de capital décès en cas de décès accidentel. Quand un participant se suicide et que la CPAM requalifie le suicide en accident du travail, les héritiers de ce participant ont-ils bien droit à la majoration du capital décès ?

Réponse Humanis : Oui puisqu’il y a une requalification en accident.

Question CFTC : Des participants ayant un contrat dépendance OCIRP n’ont pas de relevé de points. Quand cela sera-t-il corrigé ?

Réponse Humanis : On v s’en occuper.

Approbations des résolutions

Toutes les résolutions (voir pages 3 et 4 du [ddownload id= »887″ text= »document AGO »]) sont approuvées à l’unanimité.

Assemblée générale extraordinaire

Humanis Développement Solidaire – Alexandre Siné, secrétaire général (Cf. pages 9 à 116 du [ddownload id= »888″ text= »document AGE »])

Transfert du portefeuille Nouvelle Calédonie vers Humanis Assurances – Gilles de Margerie (Cf. pages 117 à 132 du [ddownload id= »888″ text= »document AGE »])

Vote des résolutions

Toutes les résolutions (Cf. pages 3 à 4 du [ddownload id= »888″ text= »document AGE »]) sont approuvées à l’unanimité

 

Réunion Croissance et Emploi – 21 juin 2016

Cette réunion était présidée par P. Groisy , mais il faut noter les absences de David Tournadre et de la délégation CGT.

En préambule, il a été rappelé à la direction que des réponses étaient attendues à nos deux courriers intersyndicaux :

  • Prolongation de l’accord de Génération : la réponse est dans les mains de David Tournadre et devrait nous parvenir avant la fin du mois de juin date limite d’application de l’accord actuel.
  • Simulation avec expert Groupe : La direction réfléchit, mais n’apporte pas de réponses pour le moment.

La direction nous remet la version du 21 juin 2016 du CET – Compte Épargne Temps. Il faut noter une nouvelle architecture du document faisant apparaitre les spécificités du CET fin de carrière versus le CET normal. La nouvelle version du document devra intégrer les points suivants :

  • Prise en compte du non plafonnement de TED.
  • Plafonnement de la réserve solidaire pour la réserver sous forme d’un abondement supplémentaire pour le salarié.
  • Préciser le champs d’application de la « solidarité » : à priori un consensus se dessine pour l’établissement.

Il reste en débat les points suivants :

  • Au bout de 5 ans, les droits du CET « normal » doivent pouvoir être transféré au CET fin de carrière.
  • Utilisation annuelle du CET sous forme de monétisation.
  • Demande de replacement de la formule de valorisation de 1/22, par  un salaire brut chargé incluant la rémunération variable.

Journées préparatoires au Comité européen – 20 et 21 juin 2016

Le secrétaire du Comité d’Entreprise Européen (CEE) nous informe qu’en raison d’un déplacement urgent en Australie, Patrice Caine ne pourra pas intervenir à la réunion plénière du 22 juin.

Le projet Apollo, qui consiste à créer un service partagé entre 13 pays européens de Thales (tous sauf France, UK et Allemagne) pour du traitement de factures Achats, est annoncé au comité.

Ce service qui concernerait environ 50 postes de travail sera localisé au Portugal.

Les représentants de divers pays concernés (tous ne sont pas représentés au CEE) expriment leurs inquiétudes, car si le projet touche a priori peu de salariés dans chaque pays, son contour n’est pas très clair, et laisse craindre une extension ultérieure. Il a été dit en bureau du CEE qu’il ne donnerait pas lieu à des licenciements, mais certains pays n’ont pas confiance et demandent que cet engagement soit acté au compte-rendu de la réunion du CEE. Demande est faite d’avoir le détail des postes concernés par ces transferts.

Certains représentants souhaitent que des contacts soient pris avec les salariés des pays non représentés au CEE, mais le secrétaire objecte que c’est difficile puisqu’en général ces pays Thales n’ont pas d’organisation syndicale affiliée à IndustriAll.

Des représentants expriment leur frustration du fait de l’absence de compte-rendu de réunions du bureau, qui ne réunit qu’une minorité de pays, et souhaitent donc un meilleur partage de l’information plus complète dont disposent les membres du bureau (NdR : la CFTC tenue à l’écart du bureau ne peut qu’approuver cette demande).

On nous annonce la fermeture du site de Basingstoke (Thales Missile Electronics) en UK. Cette activité sera transférée pour l’essentiel à Reading, site assez éloigné de Basingstoke, en février 2017. Mais l’activité Production de Basingstoke (qui concerne 80 salariés) sera elle transférée à Glasgow, à 700 km… de plus cette opération s’accompagne de 15 suppressions d’emplois. Les négociations d’accompagnement sont en cours, les représentants espèrent obtenir des conditions acceptables pour les salariés. Il y a donc clairement un risque de licenciements pour ce site, dont le nombre n’est pas connu pour l’instant. Le site de Reading accueillera aussi les salariés du siège de Thales UK actuellement à Londres/Weybridge. Il semble qu’il soit prévu moins de postes de travail que de salariés, selon un concept de « smart working «  qui considère qu’il y a moins de salariés présents au bureau, que le « work from home » se développe, du fait aussi des transferts de site et des difficultés de circulation, et que le partage de bureau est adéquat (comme à Hengelo aux Pays-Bas).

Une question est soulevée : quelle stratégie cyber à SIX, qu’en est-il du déploiement international de cette activité, quel rôle pour le centre européen décidé aux Pays-Bas ?

Espagne : les élections de fin mai ont donné de bons résultats pour le syndicat qui est représenté au CEE ; il y a un contentieux avec la direction, y compris une action en justice. Le litige porte sur une notice destinée à informer le personnel sur les « avantages » (de l’anglais « benefits ») consentis au personnel, une formulation est contestée par les représentants des salariés car présentant des risques mais la direction refuse de la modifier. Le dialogue social reste de qualité médiocre dans ce pays, où il y a eu en 2015 des licenciements importants, suivis d’embauches sans que les représentants du personnel n’aient été écoutés.

Les représentants italiens s’interrogent sur l’évolution de Thales : vers quel modèle d’entreprise ?

La session thématique a été consacrée d’une part à une présentation de l’activité aéronautique dans le monde, d’autre part à la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises.

Présentation de l’activité aéronautque par un expert du cabinet conseil ID Aero.

Nous n’en rendons pas compte ici, mais on peut en retenir que le secteur connait depuis des années une croissance soutenue, que l’histoire montre que c’est une activité cyclique, et que des signes de ralentissements commencent à se faire sentir. Toutefois au vu des volumes de carnets de commandes qui sont à un plus haut historique, et du fait du développement prévisible dans les prochaines décennies du transport aérien dans les pays émergents, il n’y a pas d’inquiétude majeure sur le long terme pour l’industrie dans son ensemble ; par contre des pays comme la Chine et l’Inde vont devenir des concurrents sérieux à l’avenir.

RSE présentée par le cabinet Syndex

Elle a maintenant un cadre juridique, en France et au plan international, en particulier la commission européenne a publié une directive en 2011. Elle est en principe entrée dans le champ du dialogue social, bien que ce soit encore assez peu effectif. Le cabinet Syndex observe à ce sujet que le rapport RSE annuel publié par Thales ne mentionne pas les organisations syndicales, ce qui n’est pas en conformité avec l’esprit des textes réglementaires actuels.

2016 par Pascal Bouchiat

Nous ne revenons pas sur les chiffres amplement publiés par le Groupe, si ce n’est pour rappeler que les prises de commandes 2015 ont été à un niveau exceptionnellement bon, que le chiffre d’affaire 2015 marque le retour de la croissance organique que le groupe n’avait plus connue depuis de nombreuses années, et ceci devrait se poursuivre d’ici 2018 compte tenu du carnet de commandes.

Les faits marquants depuis début 2016 sont : l’acquisition de VORMETRIC aux USA dans le domaine cyber-sécurité, le gain du contrat IFE avec Singapore Airlines, la réussite du lancement d’EXOMARS, DCNS retenu par l’Australie pour son nouveau programme de sous-marins, ce qui ne manquera pas d’avoir aussi des retombées directes pour Thales. Les perspectives de prises de commandes, hors contrat exceptionnel, se situent au niveau de celles de 2014.

P. Bouchiat a rappelé qu’un enjeu majeur est le redressement de l’activité Transports qui a fait des pertes en 2015, les bons résultats du groupe sont d’autant plus significatifs.

Il a aussi rappelé que le groupe maintient l’investissement en R&D et en frais commerciaux, et continue de réduire les frais de structure. A une question posée sur les gains espérés du projet Apollo, il est répondu qu’il n’y a pas de chiffre défini à ce sujet, que ce qui est recherché est une meilleure efficacité par l’adoption de processus standardisés.

En conclusion, le groupe a maintenant des perspectives de croissance solides, atteint un niveau de rentabilité comparable à ses pairs, et a acquis la confiance des marchés qui s’est traduite par une hausse très importante du cours de l’action.